AGNOSCERE FORMATION ET CONSEILS est l’organisme de formation de la société AGNOSCERE et propose le site internet https://www.agnoscereformation.fr (Ci-après le « Site »), des offres de formations.
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Le Site est édité par la société AGNOSCERE, Société par actions simplifiée, au capital social variable, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de —————————– sous le n° —————————– dont le siège social est sis à —————————–, Représentée par —————————–.
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Déclaration pour la gestion des fichiers relatifs aux formations dispensées par AGNOSCERE sous le n° —————————-,
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AGNOSCERE ne peut, conformément à l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle interdire « L’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a librement accès ».
Pour une parfaite compréhension des droits, par la Base, il convient d’entendre la base de données agnoscereforamtion.com regroupant les informations stockées et accessibles par des moyens électroniques, ainsi que les éléments et moyens électroniques nécessaires à son fonctionnement.
